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Marques déposées par monsieur MARCHAND Yves-Michel
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C'NOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'NOUS
M. MARCHAND Yves-Michel

Numéro de dépôt :
3991493
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2023
C\'NOUS de MARCHAND Yves-Michel

Présentation de la marque C'NOUS

Déposée le 18 mars 2013 par monsieur MARCHAND Yves-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « C'NOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur MARCHAND Yves-Michel domicilié(e) 72 rue Emile Normandin - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORATIO-Avocats domicilié(e) 9 rue Augustin Fresnel, BP 80017 - 17180 - PERIGNY Cedex - France.

La marque C'NOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'NOUS est expirée depuis le 18 mars 2023.

MARCHAND Yves-Michel a également déposé les autres marques suivantes : STRATEGIES & COMMUNICATION , C'ici , C'ICI


M. MARCHAND Yves-Michel - 72 rue Emile Normandin - 17000 - LA ROCHELLE - France


ORATIO-Avocats - 9 rue Augustin Fresnel, BP 80017 - 17180 - PERIGNY Cedex - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 17 juin 2013 - Concession de licence n°603236 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

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